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Château-Bernard est une commune située dans le département Isère, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes

Château-Bernard

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Pour toute demande d&#39;immatriculation, ou de changement d&#39;immatriculation de v&eacute;hicule vous pouvez vous rendre sur&nbsp;&nbsp;le site :- https://immatriculation.ants.gouv.fr/&nbsp;-&nbsp;https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation (simulateur de co&ucirc;t d&#39;immatriculation ou de carte grise)-&nbsp;https://immatriculation.ants.gouv.fr/services-et-formulaires/telecharger-un-formulaire-cerfa (formulaire &agrave; t&eacute;l&eacute;charger et remplir)pour faire l&#39;ensemble de vos d&eacute;marches.&nbsp;

DEMARCHE IMMATRICULATION DE VEHICULE

DEMARCHES IMMATRICULATION VEHICULE

Votre d&eacute;claration est &agrave; faire aupr&egrave;s de la mairie de Ch&acirc;teau Bernard

RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE ET DECES

&nbsp;Pour le PACS le dossier est &agrave; retirer chez le notaire ou en mairie.-&nbsp;https://5d1076fc-2d06-4eba-bb87-7df05053c8ab.filesusr.com/ugd/e45875_1522a562f5bc448b83d4f69144b0161e.pdf-&nbsp;https://5d1076fc-2d06-4eba-bb87-7df05053c8ab.filesusr.com/ugd/e45875_e42e0abbf0b84d13889ef68046d58dc2.pdf-&nbsp;https://5d1076fc-2d06-4eba-bb87-7df05053c8ab.filesusr.com/ugd/e45875_72d6a1cc7137485e92e9e92423d1b342.pdfVotre d&eacute;claration est &agrave; faire aupr&egrave;s de la mairie de Ch&acirc;teau Bernard&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;

PACS

Pour un&nbsp;mariage, le dossier est &agrave; retirer &agrave; la mairie de Ch&acirc;teau-Bernard ou &agrave; t&eacute;l&eacute;charger :-&nbsp;<a href="https://5d1076fc-2d06-4eba-bb87-7df05053c8ab.filesusr.com/ugd/e45875_e533654aed5e49c6b1b5534f0e29b9f7.pdf">e45875_e533654aed5e49c6b1b5534f0e29b9f7.pdf</a>Vous vous mariez et vous voulez choisir votre&nbsp;r&eacute;gime matrimonial. Vous devez signer un&nbsp;contrat de mariage. Si vous vous mariez sans contrat, vous &ecirc;tes soumis au r&eacute;gime de la communaut&eacute; l&eacute;gale. Si vous souhaitez changer de r&eacute;gime, vous devez aussi &eacute;tablir un contrat. Dans les 2 cas, le recours &agrave; un notaire est obligatoire. Voici les informations &agrave; conna&icirc;tre.-&nbsp;<a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F948">Contrat de mariage | Service-Public.fr</a>&nbsp;&nbsp;&nbsp;

MARIAGE

Le recensement concerne les jeunes &acirc;g&eacute;s de 16 ans et le dossier est &agrave; retirer &agrave; la mairie de Ch&acirc;teau-Bernard.

RECENSEMENT MILITAIRE

- &agrave;&nbsp;MONESTIER-&nbsp;DE-CLERMONT:Carte d&#39;identit&eacute;/Renouvellement de Carte d&#39;identit&eacute;/Passeport:&nbsp;&nbsp;Faites d&#39;abord votre pr&eacute;-demande en ligne sur le&nbsp;site du gouvernement&nbsp;<a href="https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne" rel="noopener noreferrer" target="_blank">ANTS - D&eacute;marches en ligne</a>, vous permettant de pr&eacute;parer votre dossier avant de venir le d&eacute;poser en mairie. Pour le d&eacute;poser-vous pouvez prendre rendez-vous sur le site&nbsp;<a href="https://rdv.anct.gouv.fr/prendre_rdv?departement=MA&amp;public_link_organisation_id=63" rel="noopener noreferrer" target="_blank">RDV Service Public</a>.Si vous &ecirc;tes dans l&#39;incapacit&eacute; de faire la pr&eacute;-demande en ligne, vous devez venir chercher l&#39;imprim&eacute; en mairie. De m&ecirc;me, si vous &ecirc;tes dans l&#39;incapacit&eacute; de prendre rendez-vous en ligne, vous pouvez toujours nous appeler.

CARTE D IDENTITE PASSEPORT  A MONESTIER DE CLERMONT

Le service de Carte d&#39;identit&eacute;/passeports vous accueille tous les jours de la semaine, sur rendez-vous uniquement aux horaires ci-dessous pour le d&eacute;p&ocirc;t et la remise de CNI et/ou passeports.Pour un rendez-vous plus rapide et plus efficace, il est vivement recommand&eacute; d&rsquo;avoir fait sa pr&eacute;-demande en ligne sur le site&nbsp;-&nbsp;<a href="https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne" target="_blank">ants.gouv.fr.</a>Prise de rendez-vous par t&eacute;l&eacute;phone 04.76.73.50.50 ou depuis le site:&nbsp;-&nbsp;<a href="https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/">ANTS - Recherche de rendez-vous en mairie</a>&nbsp;

CARTE IDENTITE PASSEPORT A VIF

Carte d'identité et passeport

Une biblioth&egrave;que est &agrave; votre disposition dans les locaux de la mairie. Vous y trouverez des livres pour petits et grands !Ouverture tous les samedi de 10h &agrave; 12h.Tel: 04.76.34.05.07Mail: bibchapelous@gmail.com

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